Brouillon à faire valider par un juriste avant mise en ligne
Conditions générales de vente
Identité du vendeur
Vendeur : Altaris SComm. BCE : [NUMERO BCE]. TVA : [NUMERO TVA]. Siège : [ADRESSE DU SIEGE]. E-mail : [E-MAIL DE CONTACT]. Téléphone : [TELEPHONE]. Assurance : [ASSURANCE]. Médiateur : [MEDIATEUR].
Prix et commande
Les prix sont exprimés en euros TTC, TVA belge de 21 % incluse. Sur batterie : 89,00 € ; Filaire USB-C : 69,00 €. Le colis contient l’appareil et un câble USB-C. Les visuels sont non contractuels. Le récapitulatif présente les produits, les quantités et les frais de livraison avant paiement. Le paiement est effectué par Stripe.
Livraison
Expédition : sous 4 à 6 semaines. Livraison en Belgique, France, Pays-Bas, Luxembourg, Allemagne et Espagne uniquement. Les frais sont affichés dans le panier avant paiement ; ils restent à définir avant l’ouverture de la boutique.
Droit de rétractation
Vous disposez de 14 jours à compter de la réception pour notifier votre décision de vous rétracter, sans justification, à [E-MAIL DE CONTACT] ou à [ADRESSE DU SIEGE]. Renvoyez le produit dans les 14 jours suivant cette notification. Les frais directs de retour sont à votre charge. Le remboursement, y compris la livraison standard initiale, intervient dans les 14 jours suivant la notification ; il peut être différé jusqu’à réception du produit ou d’une preuve de renvoi. Une dépréciation liée à des manipulations dépassant celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement du produit peut être déduite.
Garantie légale
Le consommateur bénéficie de la garantie légale de conformité de 2 ans. Pour signaler un défaut, contactez [E-MAIL DE CONTACT]. Cette garantie ne limite pas les autres droits légaux du consommateur.
Droit applicable et litiges
Le droit belge s’applique, sans priver le consommateur des dispositions impératives protectrices qui lui sont applicables. Réclamations : [E-MAIL DE CONTACT]. Médiateur : [MEDIATEUR].